EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume-Uni, ne fournit aucun service aux clients.
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CTORS: la solution intégrée pour une conformité fiscale
Depuis 2009, l’équipe CTORS assiste les organisations à respecter leurs obligations en matière de fiscalité opérationnelle et de déclaration liées à leur clientèle, grâce à des experts en transparence fiscale du monde entier et des solutions technologiques sécurisées et connectées.
Découvrez notre équipe d’experts
Dans un monde où la conformité fiscale est devenue une priorité pour les entreprises, notre équipe se positionne comme un partenaire stratégique pour aider les institutions financières (banques, assurances, asset managers, private equity) à respecter leurs obligations réglementaires et fiscales en lien avec leurs clients.
Les défis que doivent relever les organisations que nous accompagnons
Les sociétés multinationales et les contribuables doivent se conformer à une série de réglementations complexes dans chaque juridiction où ils exercent leurs activités.
- Documenter et classifier les clients : La nécessité de collecter et de maintenir des informations précises sur les clients est cruciale pour répondre aux exigences réglementaires.
- Gérer les données relatives aux clients et aux transactions : Les entreprises doivent s'assurer que les données sont à jour et correctement gérées pour notamment appliquer les taux de retenue à la source adéquats et éviter des erreurs coûteuses.
- Déclarer les informations aux autorités fiscales : La soumission de déclarations dans les délais impartis est essentielle pour éviter des pénalités.
La responsabilité de se conformer à de multiples réglementations est particulièrement lourde pour les institutions financières, compte tenu du volume et de la complexité de leur clientèle. Le non-respect de ces obligations peut entraîner des coûts financiers et de réputation élevés, ce qui souligne l'importance d'une approche proactive.
Les atouts de nos experts
CTORS se distingue par sa suite intégrée de services de fiscalité opérationnelle, qui peut être fournie selon une approche modulaire ou de bout en bout. Cette flexibilité permet aux clients de choisir les services qui répondent le mieux à leurs besoins spécifiques.
Depuis 2009, notre équipe a aidé de nombreuses multinationales à remplir leurs obligations en matière de déclaration et de fiscalité opérationnelle liées à la clientèle. Au fil des ans, elle a évolué pour passer du simple conseil à une solution technologique complète. Cette évolution a permis de gérer le nombre croissant de nouveaux régimes réglementaires transfrontaliers, y compris FATCA, la norme CRS (Common Reporting Standard), les obligations de retenue à la source, la réglementation américaine Qualified Intermediary dit QI (y compris Qualified Derivatives Dealer), la déclaration des dispositifs tranfrontières agressifs fiscalement (DAC 6 / MDR) et d'autres réglementations telles que TRACE et FASTER.
Tous les services gérés par CTORS reposent sur une suite de solutions technologiques sécurisées et connectées.
Des solutions sur mesure pour votre organisation
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Pour découvrir comment CTORS peut vous aider à respecter vos obligations réglementaires et fiscales en lien avec vos clients en matière de transparence fiscale et de fiscalité opérationnelle, n'hésitez pas à nous contacter. Nos experts sont disponibles pour répondre à toutes vos questions et vous accompagner dans la mise en œuvre de solutions adaptées à vos besoins.
Ensemble, nous pouvons simplifier vos opérations fiscales et vous aider à naviguer dans le paysage complexe des réglementations fiscales internationales.
